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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS
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MAISON DES GRANDS CRUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DES GRANDS CRUS
MAISON DES GRANDS CRUS, Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
95581184
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2025

Présentation de la marque MAISON DES GRANDS CRUS

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DES GRANDS CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DES GRANDS CRUS domicilié(e) 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 115 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MAISON DES GRANDS CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DES GRANDS CRUS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2025.

MAISON DES GRANDS CRUS a également déposé les autres marques suivantes : PROSPER MAUFOUX , MAUFOUX , GASTON LACELLE , LA RENARDE , ANDRE DELORME , DOMAINE DE LA RENARDE , Marcel AMANCE , CAVES DES MOINES , NAUDIN-VARRAULT


MAISON DES GRANDS CRUS, Société par actions simplifiée (SAS) - 1 Place du Jet d'Eau - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 395115447


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293594 - Publication au BOPI 2005-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 9 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653600 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590847 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25

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